Organismes-Associations

Plan Loue du Conseil Général du Doubs

Soumis par Webmestre le ven, 2010-07-16 13:04
Type de doc.: 
Propositions

Le Conseil Général a réuni les Maires les lundi 5 juillet.

Dans les actions prévues il est dommage de ne pas avoir prévu de sensibiliser le Conseil Général et les Maires.

Document à télécharger ci-dessous.

Arrêté préfectoral du 4 juin 2010

Soumis par Webmestre le lun, 2010-06-07 11:12
Type de doc.: 
Doc. à télécharger
En fait il s'agit plus exactement de deux arrêtés préfectoraux concernant la Loue :
  • Le premier concerne l'interdiction d'utiliser l'eau de la rivière pour l'abreuvement du bétail
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